Politique de confidentialité

L'association Bouger Ensemble Autrement recueille certaines informations vous concernant, dont des données de santé. Voici lesquelles, pourquoi, combien de temps nous les gardons et quels sont vos droits.

Qui est responsable de vos données ?

L'association Bouger Ensemble Autrement, association loi 1901, dont le siège est situé [adresse complète], représentée par sa présidente.

Pour toute question relative à vos données : contact@bouger-ensemble-autrement.fr.

Quelles données nous recueillons

1. Quand vous nous écrivez via le site

Nom, prénom, téléphone, adresse e-mail, cours souhaité et contenu de votre message.

• Pourquoi : répondre à votre demande et organiser votre séance d'essai.
• Base légale : votre consentement, recueilli par la case à cocher du formulaire.
• Durée de conservation : 12 mois à compter du dernier échange si votre demande n'aboutit pas à une adhésion.

2. Quand vous adhérez à l'association

Identité, coordonnées postales et téléphoniques, date de naissance, personne à prévenir en cas d'urgence, formule choisie et suivi des séances.

• Pourquoi : gérer votre adhésion, votre carnet de séances, l'assurance et la comptabilité de l'association.
• Base légale : l'exécution du contrat d'adhésion, et nos obligations légales et comptables.
• Durée de conservation : pendant la durée de votre adhésion, puis 3 ans en base d'archive ; 10 ans pour les pièces comptables, conformément au code de commerce.

3. Vos données de santé

• Pourquoi : adapter les exercices à votre état de santé et vous accueillir en sécurité. C'est la raison d'être de l'activité physique adaptée : sans ces informations, nous ne pouvons pas ajuster les séances.
• Base légale : votre consentement explicite, recueilli par écrit lors de l'inscription (article 9.2.a du RGPD). Vous pouvez le retirer à tout moment — nous ne pourrons alors plus vous accueillir en cours, faute de pouvoir garantir votre sécurité.
• Qui y a accès : uniquement les éducatrices sportives de l'association, [à préciser : Béatrice Tarting et Anne Thevenieau]. Ni les membres du bureau, ni les partenaires, ni aucun tiers.
• Comment elles sont conservées : [à décrire précisément : dossiers papier sous clé au domicile de… / fichiers chiffrés sur… ]. Ces documents ne sont ni photographiés, ni envoyés par messagerie non sécurisée, ni stockés sur un service de partage grand public.
• Durée de conservation : pendant la durée de votre adhésion, puis suppression ou destruction dans les [12 mois] suivant votre départ.

Ce que nous ne faisons pas

• Nous ne vendons, ne louons ni n'échangeons aucune de vos données.
• Nous ne transmettons vos données de santé à aucun tiers — ni mutuelle, ni partenaire, ni financeur. Si un justificatif vous est nécessaire, nous vous le remettons à vous, et vous en disposez librement.
• Nous n'utilisons ni Google Analytics, ni aucun outil de mesure d'audience, ni aucun pixel publicitaire.
• Nous ne pratiquons aucune décision automatisée ni aucun profilage.

Cookies et traceurs

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur. C'est pourquoi vous n'y verrez pas de bandeau de consentement : il n'y a rien à consentir.

Deux réserves de transparence :

• Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts, ce qui transmet votre adresse IP aux serveurs de Google. Si vous préférez l'éviter, ces polices peuvent être hébergées directement sur le site — voir la note technique dans le fichier LISEZ-MOI.md.
• Les liens « Voir sur la carte » et le bouton HelloAsso ouvrent des sites tiers qui appliquent leurs propres politiques. Aucune carte n'est intégrée directement dans nos pages, précisément pour éviter ce dépôt de traceurs à votre insu.

Sous-traitants

Pour fonctionner, le site fait appel à :

• Netlify (Netlify, Inc., États-Unis) — hébergement des pages du site.
• Netlify Forms (même prestataire) — réception et conservation des messages envoyés depuis les formulaires, puis transmission par e-mail à l'association.
• Google Fonts — diffusion des polices de caractères.

Si l'un de ces prestataires est situé hors de l'Union européenne, le transfert s'appuie sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données, ainsi que d'un droit à la portabilité. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Pour les exercer, écrivez-nous à contact@bouger-ensemble-autrement.fr ou par courrier au siège de l'association. Nous répondons dans un délai d'un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Modifications

Cette politique peut évoluer. Toute modification substantielle sera signalée sur cette page et, si elle concerne vos données de santé, portée à votre connaissance directement.

Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]